Conseil Municipal du 05 novembre 1990



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1990-204RENOVATION DU THEATRE - RESULTAT DE L'APPEL D'OFFRES - Délibération - (sans annexe)
1990-205REVISION DU TARIF DU DROIT DE LICENCE SUR LES DEBITS DE BOISSONS - Délibération - (sans annexe)
1990-206DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT DE H.B.V.S. - Délibération - (sans annexe)
1990-207DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT DE L'A.G.I.V.R. - Délibération - (sans annexe)
1990-208AVENANT N° 2 A LA CONVENTION TITAN - Délibération - (sans annexe)
1990-209AIRE D'ACTIVITES DE RIOTTIER - VENTE TERRAIN A S.A. COLLET - Délibération - (sans annexe)
1990-210ELARGISSEMENT RUE PH. HERON - ACQUISITION DEBIZE - Délibération - (sans annexe)
1990-211ELARGISSEMENT RUE P. BERTHIER - ACQUISITION PROPRIETE GUILLOT - Délibération - (sans annexe)
1990-212ELARGISSEMENT RUE MONPLAISIR - ACQUISITION PROPRIETE E.D.F. - 318 ET 370 RUE MONPLAISIR - Délibération - (sans annexe)
1990-213ELARGISSEMENT RUE A. FRANCE - CESSION GRATUITE PROPRIETE GREBERT 125 RUE A. FRANCE - Délibération - (sans annexe)
1990-214ACQUISITION PROPRIETE S.N.C.F. RUE BERTHELOT - Délibération - (sans annexe)
1990-215CESSION A M. MORGNIEUX D'UN TENEMENT APPARTENANT A LA VILLE, 178 RUE GRANGE BLAZET - Délibération - (sans annexe)
1990-216VOIE D'ACCES AU CENTRE PENITENTIAIRE - RETROCESSION A LA VILLE DES TERRAINS APPARTENANT AU DISTRICT - Délibération - (sans annexe)
1990-217CREATION D'UN STADE D'ATHLETISME RETROCESSION A LA VILLE DES TERRAINS APPARTENANT AU DISTRICT - Délibération - (sans annexe)
1990-218SUBVENTION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS CRECHE COLLECTIVE "L'ILE AUX ENFANTS" - Délibération - (sans annexe)
1990-219CRECHES MUNICIPALES - CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - Délibération - (sans annexe)
1990-220PRISE EN LOCATION D'UN LOGEMENT 775 RUE EMILE ZOLA - Délibération - (sans annexe)
1990-221PRIME TECHNIQUE PRINCIPE D'APPLICATION DU DECRET DU 9 FEVRIER 1990 - Délibération - (sans annexe)
1990-222SERVICE ESPACES VERTS - MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME -TRANSFORMATIONS D'EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
1990-223AUTORISATION D'UTILISER SON VEHICULE PERSONNEL ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT ET D'HEBERGEMENT POUR UN PROFESSEUR DE L'ECOLE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)